Mentions légales
Éditeur du site
Nom et prénom : Borsellino Yann
Statut : Micro-entrepreneur
Activité : Photographe
Adresse professionnelle : Lyon, France
Adresse e-mail : contact@yannborsellino.com
Téléphone : 07 61 59 79 11
Numéro SIRET : 90095126000034
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du CGI (si franchise de TVA)
Base légales
Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), art. 6-III-1
Hébergement du site
Hébergeur : O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site est protégé par le droit d’auteur. Les photographies, textes, logo, graphismes, vidéos et sons sont la propriété de Yann Borsellino. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
2. Politique de confidentialité – Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Yann Borsellino – micro-entrepreneur]
Contact : contact@yannborsellino.com
Données personnelles collectées
Dans le cadre de l’activité de photographe, les données susceptibles d’être collectées sont :
Nom et prénom
adresse e-mail
numéro de téléphone (si contact)
adresse IP (via l’hébergement du site)
aucune donnée sensible n’est collectée
Finalités de la collecte
Les données personnelles sont collectées uniquement pour :
répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ou par e-mail
échanger dans le cadre d’une prestation photographique
assurer le bon fonctionnement technique du site
Base légale du traitement
Les traitements reposent sur :
le consentement de l’utilisateur (formulaire de contact)
l’exécution de mesures précontractuelles à la demande de l’utilisateur
Durée de conservation
Données techniques (logs) : durée définie par l’hébergeur
Messages via formulaire ou e-mail : 3 ans maximum après le dernier contact
Données clients liées à une prestation : durées légales comptables
Destinataires des données
Les données sont destinées exclusivement à :
Yann Borsellino, photographe auto-entrepreneur
l’hébergeur du site O2Switch
Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers commerciaux.
Droits des personnes
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
droit d’accès
droit de rectification
droit à l’effacement
droit d’opposition
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : contact@yannborsellino.com
Vous pouvez également saisir la CNIL.
3. Cookies et traceurs
Utilisation des cookies
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des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement
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Finalité : mesure anonyme de fréquentation
Base légale : consentement
Les cookies ne sont déposés qu’après acceptation via le bandeau de consentement.
Gestion du consentement
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Vous pouvez changer votre choix à tout moment.
4. Mise à jour
La présente page peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme aux évolutions légales et réglementaires.